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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE – CVB
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PETIT MARCEL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PETIT MARCEL
COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE – CVB, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
98764374
Date de dépôt :
15/12/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
15/12/2028

Présentation de la marque PETIT MARCEL

Déposée le 15 décembre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE – CVB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « PETIT MARCEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-04 du 22 janvier 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE – CVB domicilié(e) Les Noirots, Route de Saint Loup de la Salle - 71150 - CHAGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 308 195 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque PETIT MARCEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98764374.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PETIT MARCEL arrivera à expiration en date du 15 décembre 2028.

COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE – CVB a également déposé les autres marques suivantes : NOVEMBER , MONTIAC DE FRANCE , L'ESPRIT DU LARGE , CHENERAIE , GOURBANDINE , CEPAGES , JEAN CHANUSSOT PERE & FILS , ROCHE GRIVE , LES TERMES , DAMES GUILLOTTES


COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE – CVB, Société par Actions Simplifiée - Les Noirots, Route de Saint Loup de la Salle - 71150 - CHAGNY - France - SIREN 440308195


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Renouvellement sans limitation le 27 octobre 2008 n°2388329 - Publication au BOPI 2008-10-27

Inscription le 22 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°400032 - Publication au BOPI 2004-09-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-22

Publication - Publication le 22 janv. 1999 au BOPI 1999-04

Renouvellement sans limitation le 4 septembre 2018 n°2692008 - Publication le 28 déc. 2018 au BOPI 2018-09-04

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).